Configurer vos classes de TVA

Si vous êtes assujetti à la TVA, Khroma vous laisse définir vos propres classes de taux et les associer à vos fiches. Cet article décrit la mise en place : où trouver les réglages, ce que Khroma crée par défaut, comment ajouter une classe, comment configurer des taux par pays.

Si vous n'êtes pas encore certain de votre statut TVA (franchise en base ou assujetti), commencez par lire Franchise en base ou assujetti. Les classes de TVA décrites ici n'apparaissent dans l'interface que si vous avez activé la collecte de TVA.

Où ça se trouve

Tableau de bord → Boutique → Fiscalité

L'écran rassemble plusieurs sections :

• Identité légale & Factures — raison sociale, statut juridique, SIRET, n° TVA intracommunautaire, adresse, mention de pied de facture.
• Collecte de TVA — un toggle qui détermine si vous collectez la TVA ou non.
• Classes de TVA — visible si la collecte est activée. La gestion détaillée des classes se fait ici.

Un lien Comment ça marche ? Consultez le guide pointe vers cet article depuis l'écran.

Identité légale & Factures

Six champs, tous optionnels, qui apparaissent en pied de vos factures :

• Raison sociale — par exemple Atelier Martin.
• Statut juridique — Auto-entrepreneur, SARL, SAS, etc.
• SIRET — votre identifiant d'entreprise français à 14 chiffres (ou équivalent dans votre pays).
• N° TVA intracommunautaire — au format FR 12 345678901 pour la France.
• Adresse complète — adresse postale, affichée sur la facture.
• Mentions facture — texte affiché en pied de facture. Par exemple Dispensé de TVA — Article 293 B du CGI si vous êtes en franchise.

Tous ces champs sont libres et facultatifs ; en pratique, votre raison sociale et votre adresse sont attendues sur une facture conforme. Vérifiez les obligations propres à votre pays.

Le système de classes Khroma

Une classe de TVA est un taux que vous créez et que vous associez à vos fiches. Vous pouvez créer autant de classes que nécessaire, leur donner le nom de votre choix, et fixer librement leur taux. Chaque fiche d'œuvre référence une seule classe.

À l'inscription, Khroma crée automatiquement deux classes :

• Taux réduit à 5,50 %.
• Taux standard à 20,00 %.

Ces deux classes sont entièrement modifiables. Vous pouvez en changer le nom, le taux, en ajouter d'autres, en supprimer (sauf si une fiche y est associée — il faut d'abord la réassigner). Un bouton Réinitialiser les taux par défaut restaure les deux classes initiales si vous voulez repartir de zéro.

Actions disponibles sur une classe

Pour chaque classe listée, trois actions sont disponibles :

• ★ — définir comme classe par défaut. La classe par défaut est pré-sélectionnée quand vous créez une nouvelle fiche.
• ✎ — modifier le nom et le taux.
• ✕ — supprimer (impossible si la classe est encore référencée par une fiche).

Un badge Par défaut identifie la classe pré-sélectionnée.

Validation des taux

Khroma vérifie que vos taux sont entre 0 et 100 (en pourcentage). Au-delà, l'enregistrement est refusé avec le message Taux invalide (0-100). Les modifications sont enregistrées avec un toast Modifications enregistrées.

Le mode avancé : taux par pays

Une classe peut avoir un taux différent selon le pays de l'acheteur. C'est nécessaire si vous vendez régulièrement à l'international et que les taux varient (par exemple un taux réduit photo de 5,5 % en France mais 7 % en Allemagne).

Pour activer ce mode sur une classe, cliquez sur Configurer les taux par pays sous la classe concernée. Une table apparaît avec trois colonnes :

• Code pays — code ISO à deux lettres (FR, DE, IT, *).
• Nom — résolu automatiquement.
• Taux (%) — le taux applicable pour ce pays.

Le code spécial * désigne Tous les autres pays : c'est le taux appliqué quand le pays de l'acheteur n'est pas listé explicitement. Conservez toujours une ligne * pour ne pas vous retrouver sans taux applicable.

Deux boutons-presets accélèrent la saisie :

• + Tous EU — ajoute en une fois les pays de l'Union européenne.
• + Reste du monde — ajoute la ligne * (toggle on/off).

Un bouton Ajouter un pays ouvre un sélecteur pour les ajouts un par un. Un bouton Revenir au mode simple supprime tous les taux par pays et restaure un taux unique au niveau de la classe.

Conseil pratique

La plupart des artistes n'ont pas besoin du mode avancé au départ. Si vous vendez principalement dans votre pays, un taux unique par classe est souvent suffisant. Activez les taux par pays seulement quand vous commencez à recevoir des commandes étrangères régulières.

Quel taux pour quel médium ?

Voici quelques taux indicatifs souvent rencontrés en Europe pour les œuvres d'art originales (taux réduit) et les reproductions (taux standard). Ces valeurs ne sont pas garanties : elles peuvent évoluer et dépendent de votre situation fiscale, du pays de vente et du type de transaction.

| Pays | Taux réduit indicatif | Taux standard indicatif | | --- | --- | --- | | France | 5,50 % | 20,00 % | | Allemagne | 7,00 % | 19,00 % | | Italie | 5,00 % | 22,00 % | | Espagne | 10,00 % | 21,00 % | | Belgique | 6,00 % | 21,00 % | | Royaume-Uni | à vérifier selon le cas | 20,00 % | | Suisse | 2,60 % | 8,10 % |

Pour la France, les conditions précises de qualification d'une œuvre comme « œuvre d'art originale » sont détaillées dans Les seuils fiscaux à connaître.

Assigner une classe à une fiche

Lors de la création ou de l'édition d'une fiche, dans la section Fiscalité du formulaire :

• Si vous êtes assujetti, le sélecteur Classe de TVA liste vos classes. La classe par défaut est pré-sélectionnée.
• L'option — Aucune — est disponible : la fiche est alors traitée comme exonérée pour cette classe (utile pour les œuvres exemptées d'office).

Khroma peut afficher des alertes inline dans la section Fiscalité si la combinaison médium + technique + nombre d'exemplaires + classe semble inhabituelle (par exemple un tirage giclée d'une peinture associé à un taux réduit). Ces alertes sont informatives et ne bloquent pas la publication.

Que voit l'acheteur

L'acheteur voit le prix TTC (toutes taxes comprises) sur la fiche. Au moment du paiement, le récapitulatif détaille la TVA :

• Si la classe applicable a un taux > 0 : ligne TVA incluse ({taux}%).
• Si vous êtes en franchise (TVA désactivée globalement) : mention Pas de TVA.
• Pour une vente hors UE, une mention Des droits de douane peuvent s'appliquer à l'importation. Ces frais sont à la charge de l'acheteur est ajoutée.

La facture émise par Stripe à l'acheteur reprend les mêmes informations, avec votre identité légale et la mention que vous avez configurée.

Questions fréquentes

Que se passe-t-il si je change le taux d'une classe après avoir publié des fiches ?

Le nouveau taux s'applique à toutes les futures ventes. Les commandes déjà passées conservent leur taux d'origine — le récapitulatif et la facture ne changent pas rétroactivement.

Puis-je supprimer une classe utilisée par des fiches ?

Non. Vous devez d'abord réassigner ces fiches à une autre classe, puis supprimer la classe désormais inutilisée.

Comment gérer une vente avec un taux à 0 % (œuvre exonérée) ?

Créez une classe dédiée à 0 % (par exemple Exemption) et associez-la à la fiche concernée. Vous pouvez aussi laisser le sélecteur sur — Aucune — selon votre interprétation.

J'ai mes deux classes par défaut mais je veux séparer le taux photo et le taux peinture qui sont identiques en France — utile ?

Pas nécessairement en France. Mais si vous vendez à l'international et que les seuils ou les définitions divergent (ex. la photographie en Allemagne est à 7 %, la peinture à 7 % aussi mais avec des conditions différentes), une classe par médium peut clarifier la facturation.

Mes deux classes par défaut sont-elles obligatoires ?

Non. Vous pouvez en supprimer une ou les deux et créer les vôtres. Ce ne sont que des points de départ.